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MENTIONS LÉGALES
Propriété intellectuelle
En vertu des articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Chaque œuvre picturale est numérotée, signée, contresignée et répertoriée. Il est nécessaire d’avoir l’autorisation de l’artiste pour toute exploitation de ces droits.
Tous les éléments apparaissant sur le site officiel et les réseaux sociaux sont protégés par le droit d’auteur, et tout autre droit de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de Noénoé sous peine de poursuites judiciaires.
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